Mentions légales – Capsule-Med

 

Mentions légales – Capsule-Med

En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).

L’utilisateur ne souhaitant pas être lié par ces CGU doit quitter immédiatement le site.

Éditeur du site

Le présent site est édité par CAPSULE, société [forme juridique à préciser : SAS ou SARL] au capital de [capital social à compléter], dont le siège social est situé au :

📍 12 Boulevard Delcassé, 09100 Pamiers – France

📑 SIREN : 934 755 877

📑 Numéro de Déclaration d’Activité : 76 09 00836 09 (auprès du Préfet de Région Occitanie)

📑 Certificat Qualiopi n° 25FOR00347.1

LIEN CERTIFICAT: 

📧 Email : info@capsule-med.com

📞 Téléphone : 07 66 99 65 27

Le directeur de la publication est M. Arnaud MAURY.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc. 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site capsule-med.com (textes, vidéos, formations, logos, images, charte graphique, base de données) est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle et appartient à Capsule-Med ou à ses partenaires sous licence.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de Capsule-Med.

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site capsule-med.com sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des contenus et du téléchargement éventuel de fichiers. Capsule-Med ne pourra être tenue responsable d’un dommage matériel, perte de données ou intrusion virale consécutive à la navigation ou au téléchargement.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites. Capsule-Med n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenue pour responsable des informations ou services proposés par ces sites tiers.

Données personnelles & cookies

Capsule-Med collecte et traite vos données personnelles conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Finalités principales :

  • Gestion de la relation client et des inscriptions aux formations ;

  • Accès aux contenus VOD et espace membre ;

  • Envoi d’informations et communications relatives à nos services ;

  • Lutte contre la fraude et sécurité du site.

Vos données sont conservées pour une durée maximale de 36 mois à compter de la dernière interaction.

Vos droits

Vous disposez des droits suivants :

  • Accès, rectification, effacement de vos données ;

  • Limitation et opposition au traitement ;

  • Portabilité de vos données ;

  • Retrait de votre consentement pour la prospection commerciale.

Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant à :

📧 info@capsule-med.com

📮 Capsule – 12 Boulevard Delcassé, 09100 Pamiers – France

En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).