Mentions légales
Information Ce site est édité par Capsule et s’adresse aux professionnels de santé (dentaire / orthodontie).
1. Éditeur du site
Identité
Capsule‑Med
Forme juridique : Société (indépendante) — Organisme de formation certifié Qualiopi
SIREN : 934 755 877 — SIRET : 934 755 877 00016
Code NAF/APE : 85.59A
TVA intracommunautaire : FR68 934755877
Date de création : 28/10/2024
Coordonnées
Adresse : 12 Boulevard Delcassé, 09100 Pamiers, France
Téléphone : 07 66 99 65 27
Email : info@capsule-med.com
Site : https://capsule-med.com
2. Direction de la publication
Directeur(trice) de la publication : La direction Capsule‑Med
Responsable éditorial : Équipe Capsule‑Med
3. Hébergeur
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
Site : www.shopify.com
4. Certification Qualiopi
Capsule‑Med est un organisme de formation certifié Qualiopi pour les actions de formation, selon le Référentiel National Qualité.
5. Accès réservé aux professionnels de santé
Le contenu de ce site s’adresse aux professionnels de santé. Certaines pages et inscriptions peuvent nécessiter la vérification d’un identifiant professionnel (ex. RPPS). Les comptes non conformes peuvent être limités ou suspendus.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, vidéos, logos, charte graphique, contenus VOD, enregistrements de lives) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, hors usages autorisés, est interdite sans accord écrit préalable de l’éditeur.
7. Données personnelles & RGPD
Les données collectées (création de compte, inscriptions, paiements, VOD, événements) sont traitées sur la base de l’exécution contractuelle et de l’intérêt légitime (sécurisation, prévention de la fraude, amélioration du service). Conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation et de portabilité.
Pour exercer vos droits : info@capsule-med.com. Délai de réponse sous 30 jours.
DPO / Contact protection des données : Équipe Capsule‑Med.
9. Responsabilités
Malgré les soins apportés à la mise à jour du site, des erreurs ou omissions peuvent subsister. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences liées à l’utilisation des informations fournies.
10. Médiation & litiges
En cas de litige, le consommateur peut adresser une réclamation à Capsule‑Med. À défaut de résolution amiable, et lorsque cela s’applique, recours possible à un médiateur de la consommation. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de l’éditeur.
11. Contact
Capsule‑Med
12 Boulevard Delcassé, 09100 Pamiers, France
Tél. : 07 66 99 65 27
Email : info@capsule-med.com
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